Charte d'usage de l'IA dans [Nom de l'entreprise]
Modèle Escouade, à adapter. Pour ce qui touche au droit du travail, faites-le relire par votre conseil et présentez-le selon vos obligations.

POURQUOI
Nous utilisons l'IA pour gagner du temps sur ce qui se répète. Elle ne décide pas à notre place, et chacun reste responsable de ce qu'il envoie, signe ou valide.

CE QUE L'ON PEUT FAIRE
- Lui demander de résumer, de rédiger un premier jet, de traduire, de retrouver une information.
- Utiliser les outils validés par l'entreprise : [liste des outils].

CE QUE L'ON NE FAIT PAS
- Coller des données de clients, de salariés ou des informations confidentielles dans un outil qui n'est pas sur cette liste.
- Envoyer ou publier une réponse de l'IA sans l'avoir relue.
- Enregistrer une réunion sans prévenir les participants.
- Se fier à un chiffre, une date ou une citation sans en vérifier la source.

CE QUI ATTEND TOUJOURS UNE PERSONNE
- Tout envoi hors de l'entreprise, sauf règle écrite : [exceptions].
- Toute décision qui concerne une personne : recrutement, évaluation, sanction.
- Toute dépense, tout engagement contractuel.

QUI DÉCIDE
- Ajouter un outil ou un agent : [nom ou fonction].
- Fixer ce qu'un agent peut faire seul : [nom ou fonction].
- Répondre à une question sur cette charte : [contact].

EN CAS D'ERREUR
Signalez-la tout de suite à [contact], même si elle semble mineure. Personne ne vous reprochera de l'avoir signalée.

Version du [date].